Info Spéciale - Covid19

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18 avril

Corvidés et pigeons : effaroucher oui, détruire non.

Alertée par la profession sur les risques importants de dégâts sur les semis de printemps, la DDTM a rappelé la semaine dernière que l’effarouchement par « tous moyens » des corvidés et pigeons était possible en Seine-Maritime. De son côté, le Préfet a pris un arrêté le 9 avril prolongeant la suspension de l’exercice de la chasse et de la destruction à tir des animaux nuisibles… En d’autres termes, vous avez le droit d’effaroucher les corvidés, mais pas de les tuer. Dans le même temps, suite à une demande auprès des ministres de l’Agriculture, de l’Ecologie et de l’Intérieur, la FNSEA a obtenu confirmation que la chasse (et notamment la régulation d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts) était possible sur dérogations des Préfets. La Chambre d’agriculture et la FNSEA76 ont donc à nouveau alerté la DDTM sur les besoins urgents de réguler les espèces nuisibles et demanderont au Préfet qu’il permette à nouveau la destruction des corvidés et des pigeons, dans le respect des règles sanitaires.

14 avril

Covid-19 – Notice de fonctionnement du dispositif d’aide à la réduction de la production

La filière laitière française fait face à une situation sans précédent dans un contexte de crise liée au COVID-19. Compte tenu des mesures d'urgence sanitaire mises en place par les gouvernements en France et dans le monde pour limiter la pandémie, la filière voit son organisation et ses marchés gravement perturbés. À l’approche du pic saisonnier de production, les outils de transformation produisant les produits qui ont des débouchés actuellement ou qui peuvent être stockés sont d’ores et déjà saturés.


C’est pourquoi l’interprofession demande à la Commission Européenne l’autorisation de mettre en place pour le mois d’avril une mesure d’incitation à la baisse de production, financée sur les réserves propres du CNIEL à hauteur de 10 millions d’euros, consistant à indemniser tout éleveur dans son effort de limitation de production dans l’intérêt de l’ensemble de la filière. Les détails sur le fonctionnement et l’éligibilité à ce dispositif sont expliqués ici.


Fonctionnement général

Tout volume non produit éligible à l’aide (voir critères ci-dessous) sera indemnisé à hauteur de 320 €/1000 litres. Pour un producteur, les volumes collectés d’avril 2020 seront comparés à ceux d’avril 2019. S’il peut accéder à l’aide, il touchera un montant équivalent à la différence entre les volumes collectés en avril 2019 et avril 2020, multiplié par l’aide de 320 €/1000 litres (ou 0,32 €/litre).

Différents cas d’évolution de la collecte entre avril 2019 et 2020 et volumes indemnisés en conséquence
Cas type pour un producteur ayant livré 40 000 litres de lait en avril 2019.

  •  Il livre plus de 39 200 litres en avril 2020 (moins de 2% de baisse) → Il ne pourra pas prétendre à l’aide.
  • Il livre 38 400 litres (4% de baisse) → Il sera indemnisé à hauteur de (40 000 - 38 400)*0,32 = 512 €
  • Il livre 36 000 litres (10% de baisse) → Il ne pourra être indemnisé que sur 5% de baisse maximum, soit 38 000 litres, et donc pour un montant de (40 000 – 38 000)*0,32 = 640 €. Il ne touchera rien pour les 2 000 litres qu’il a produits en moins au-delà de 5% de baisse.

Sont compris dans les cas dérogatoires uniquement :
- les exploitations qui n’ont pas de volume de livraison dans leur laiterie en avril 2019, à savoir celles qui, entre avril 2019 et février 2020, ont connu les évènements suivants : installation, changement de statut, ou changement de laiterie;
- les exploitations qui ont bénéficié d’attributions de volumes entre avril 2019 et avril 2020.
Dans ces cas, la comparaison se fera entre avril 2020 et mars 2020, avec les mêmes critères que dans le cas général.

9 avril

L’opportunité de mettre en place des mesures de gestion des marchés
Face aux conséquences de la crise du Covid-19, plusieurs filières agricoles, déstabilisées par les impacts sur le marché de la crise, réfléchissent aux mesures de soutien à demander à l’Etat et à l’Union européenne. Le secteur laitier vient de se lancer en premier en formulant une demande à la Commission européenne, sur la base de son expérience de 2016, pour obtenir un fonds de soutien aux éleveurs qui baisseront volontairement leur production de 2 à 5 %. Les autres réflexions tournent essentiellement autour de la question du stockage privé. Les textes européens offrent un certain nombre de possibilités, la question réside davantage dans l’arbitrage entre les secteurs au regard des financements envisageables. 

8 avril

Attestation de déplacement : accédez au générateur d'attestation de déplacement dérogatoire dématérialisée. 

 

Epandage de boues  - A la suite de la publication d'un avis de l'ANSES, une circulaire émise par les Ministère de l'écologie et de l'agriculture, a été adressée aux préfets de département le 2 avril, fixant les conditions permettant de poursuivre l’épandage des boues de station d’épuration :

  • Concernant les boues extraites avant le début de l’épidémie1 , elles peuvent être épandues sans restriction, dans le respect de la réglementation, à condition qu’elles n’aient pas été mélangées avec des boues plus récentes.
  • Concernant les boues extraites après le début de l’épidémie : Les boues de station d’épuration ayant été hygiénisées (cf. traitements cités plus haut) peuvent être épandues avec un renforcement de la surveillance du processus de traitement. L’épandage des boues non hygiénisées est interdit.

31 mars

Marché de "plein vent".
Comme annoncé, la FNSEA76 et JA76 ont adressé ce week-end un courrier à M Le préfet pour lui demander, quand les règles de sécurité sont appliquées, d'accepter les dérogations demandées par les communes pour l'ouverture des marchés. L'instruction veut que les marchés puissent être ré-ouverts quand aucun autre commerce n'existe sur la commune. Si vous êtes confrontés à une fermeture, adressez-vous d'abord à votre maire (nous allons leur adresser un courrier). C'est à lui d'alerter le Préfet. En cas de refus, n'hésitez pas à nous contacter. Contact: Simon Huet (simon.huet@fnsea76.fr). 

Comice agricole de Forges - 
Le comité d'organisation a décidé son report au 5 et 6 juin 2021 .

Certiphyto:
le Ministère de l'agriculture a décidé de prolonger la durée de validité des Certiphyto. Délai à préciser. 

Mesure fiscale et sociale

Impôt sur les sociétés (IS)
Concernant les sociétés à l'IS, un délai de paiement des acomptes d'IS peut être accordé, sur simple demande, via ce formulaire . Une remise d'impôt peut également être obtenue, sous réserve de justification des difficultés au niveau de la société. Ces difficultés peuvent se prouver par comparaison des chiffres d'affaires mensuels 2019 et 2020, par la présence d'autres dettes à honorer desquelles résultant l'impossibilité de paiement, par une trésorerie à un niveau particulièrement bas, ou tout autre raison de la nature à justifier la remise.
En outre, la possibilité de bénéficier du remboursement accéléré des crédits d'impôt sur les sociétés est mise en place. Les sociétés qui obtiennent un ou plusieurs crédits d'impôt restituables en 2020 peuvent dès maintenant demander le remboursement du solde de la créance disponible, après imputation le cas échéant sur leur impôt sur les sociétés dues au titre de l'exercice 2019, sans attendre le dépôt de la déclaration de résultat («liasse fiscale»). Pour bénéficier de cette mesure, les entreprises doivent se rendre sur leur espace professionnel sur impots.gouv.fr pour télédéclarer: - La demande de remboursement de crédit d'impôt (formulaire n ° 2573);
- La déclaration permettant de justifier du crédit d'impôt (déclaration n ° 2069-RCI ou déclaration spécifique, sauf si celle-ci a déjà été déposée antérieurement);
- Un défaut de déclaration de résultat, le relevé de solde fiscal sur les sociétés (formulaire n ° 2572) permettant de liquider l'impôt dû et de constater la créance restituable pour 2020.
S'agissant des dates limites de dépôt des liasses fiscales, en principe, la date limite de dépôt est fixée au plus tard le deuxième jour ouvré suivant le 1er avril. Ce délai peut être prorogé chaque année selon un calendrier et des modalités fixées par l'administration et publié sur son site internet, sans que la date limite de dépôt qui en résulte ne puisse être postérieure au 1er juillet (article 175 du CGI). Compte-tenu de la situation actuelle, la date limite de dépôt des liasses fiscales pourrait être rapportée en application de ces dispositions.Dans ce cadre, la FNSEA a adressé un courrier au ministre Bruno Le Maire, afin de mettre en avant les problèmes de trésorerie rencontrés par les exploitants agricoles compte-tenu de l'actualité, et de la nécessité d'accorder des mesures fiscales exceptionnelles en matière d'IS et notamment de date limite de dépôt des liasses fiscales.

25 mars

Plateforme "Des bras pour ton assiette"

Dans ce contexte, nous invitons les employeurs en recherche de main d’oeuvre et toutes les personnes en mesure de pouvoir travailler en agriculture à s’inscrire sur : https://desbraspourtonassiette.wizi.farm

L’objectif est de mettre en relation gratuitement les employeurs qui ont besoin de  main d’oeuvre pour des travaux agricoles et viticoles et les travailleurs disponibles. Toutes les personnes, qu’elles soient en recherche d’emploi, chef d’entreprise, étudiant, personne au chômage partiel en raison du Covid-19, peuvent prêter main forte à ceux qui remplissent leur assiette. 

Il sera possible de cumuler le chômage partiel “Covid-19” et un travail saisonnier. Les récoltes d’asperges et de fraises ont déjà commencées dans certaines régions de France et le manque de main d’oeuvre est important.
Mobilisons-nous et relayez ce message ! 

Téléchargez la nouvelle version de l'attestation de déplacement dérogatoire

23 mars 

Don de masques

Comme vous le savez, la question du manque de masques est devenue centrale. Le Préfet de Région a d'ailleurs sollicité toutes les entreprises pour qu'elles recensent leurs éventuels stocks et qu'elles le proposent au personnel médical. Les masques chirurgicaux ou FFP2 périmés ou non sont les bienvenus. Vous pouvez soit les proposer directement aux cabinets médicaux ou infrmiers proches de chez vous ou contacter les services de la préfecture pour organiser une logistique plus conséquente pref-defense-protection-civile@seine-maritime.gouv.fr. D'avance, merci ! 

Plateforme "Des bras pour ton assiette"

Dans ce contexte, nous invitons les employeurs en recherche de main d’oeuvre et toutes les personnes en mesure de pouvoir travailler en agriculture à s’inscrire sur : https://desbraspourtonassiette.wizi.farm

L’objectif est de mettre en relation gratuitement les employeurs qui ont besoin de  main d’oeuvre pour des travaux agricoles et viticoles et les travailleurs disponibles. Toutes les personnes, qu’elles soient en recherche d’emploi, chef d’entreprise, étudiant, personne au chômage partiel en raison du Covid-19, peuvent prêter main forte à ceux qui remplissent leur assiette. 

Il sera possible de cumuler le chômage partiel “Covid-19” et un travail saisonnier. Les récoltes d’asperges et de fraises ont déjà commencées dans certaines régions de France et le manque de main d’oeuvre est important.

On constate également de nombreux désistements chez les entrepreneurs de travaux agricoles et dans les exploitations laitières… 

En Italie, l’impact de ce manque de main d’oeuvre est estimé à une perte d’au moins 25 % de la production. La situation va s'aggraver si le confinement persiste.
Mobilisons-nous et relayez ce message !

 

20 mars

Info Employeurs

Au vu des dernières précisions données par le ministère, vous trouverez ci-dessous les dernières informations concernant les déplacements.

Le ministère a précisé hier, que seuls les documents officiels du ministère de l'Intérieur ou une attestation sur l'honneur sur papier libre peuvent être utilisés comme justificatifs.

Par ailleurs il a été précisé que :

  • L’attestation individuelle dérogatoire à télécharger en cliquant ici  doit être remplie pour chaque déplacement non professionnel ;
  • L’attestation de l'employeur  à télécharger en cliquant ici est valable pendant toute la durée des mesures de confinement et n’a donc pas à être renouvelée tous les jours.

Ainsi :

  • S’agissant des trajets domicile-travail et déplacements professionnels, le salarié doit donc uniquement avoir en sa possession l’attestation employeur, qui vaut pour toute la durée du confinement. Il n’a plus à remplir d’attestation individuelle dérogatoire
  • Dans le cadre d’un groupement d’employeurs, il conviendra de bien préciser les lieux d’exercice de l’activité chez l’adhérent ou les adhérents.

18 mars 

Message de la MSA
Coronavirus : mise en place de mesures exceptionnelles pour vous accompagner
Pour vous aider face aux impacts du coronavirus sur votre activité, la MSA se mobilise.
Afin de vous accompagner face aux difficultés économiques rencontrées, la MSA applique les mesures exceptionnelles mises en place par le gouvernement pour le paiement de vos cotisations et contributions sociales.

Si votre date d’échéance est fixée entre le 15 et le 31 mars 2020, vous pouvez reporter la totalité ou une partie du paiement de vos cotisations salariales et patronales. Aucune pénalité ne sera appliquée.

Selon votre mode de déclaration (en DSN ou en Tesa), vous pouvez moduler votre paiement en fonction de vos besoins :
• Si vous avez choisi de régler vos cotisations par prélèvement automatique, la MSA ne procédera à aucun prélèvement concernant votre échéance et sans aucune démarche de votre part. Si vous le souhaitez, vous avez néanmoins la possibilité de régler tout ou partie de vos cotisations par virement.
• Si vous réglez vos cotisations par virement bancaire, vous pouvez adapter le montant de votre virement, ou bien ne pas effectuer de virement.

Nous vous adresserons prochainement de nouvelles informations sur les mesures qui seront mises en œuvre pour le mois d’avril. Nous vous invitons à consulter très régulièrement notre site Internet pour suivre l’évolution de ces mesures.

Pour garantir notre qualité de service, nous vous demandons de nous contacter depuis Mon espace privé (rubrique Contact & échanges).
Nos équipes sont pleinement mobilisées pour vous accompagner au mieux dans cette situation exceptionnelle.

Contact : Valérie Mondher (valerie.mondher@fnsea76.fr)

17 mars 

Message du GDMA

Dans le cadre de l’application des mesures de lutte contre la pandémie Covid-19, le GDMA applique strictement les consignes édictées par l’Etat afin de limiter la propagation du virus.

Une permanence est assurée dans nos locaux et orientera vos appels vers les techniciennes en télétravail.

De plus, via la permanence organisée les cartes vertes de naissance seront éditées et expédiées aux éleveurs.

A ce jour, la collecte des tubes de sang est assurée le laboratoire départemental effectue les analyses.

Information employeurs

Suite aux annonces du Président faites hier soir, nous vous rappelons que dès aujourd’hui, à midi, les déplacements sont très fortement réduits, au moins pour 15 jours. Restent autorisés les trajets « nécessaires » pour se soigner, faire ses courses, « un peu d’activité physique »  ou aller au travail quand le travail à distance n’est pas possible.

Qu’en est-il pour le travail de vos salariés ?

Le travail sur le lieu de l’entreprise reste possible lorsque le télétravail n’est pas possible et que le travail est nécessaire. La plupart de nos emplois agricoles (tant en productions animales que végétales), répondent à ces obligations. 

Toutefois, toutes les personnes qui circuleront à partir de midi devront être en mesure de présenter aux forces de l’ordre une attestation sur l’honneur pour justifier le motif du déplacement. 

Vous trouverez ci-joint le modèle d’attestation établi par le ministère de l’intérieur, qui doit être rempli par le salarié lui-même. 

En l’absence de cette attestation, les contrevenants encourent une amende de 38 €, qui sera prochainement portée à 135 € par décret à venir. 

 En cas de baisse d’activité ?

En cas de baisse d’activité ne vous permettant pas de conserver votre (vos) salarié(s) durant une certaine période, ou ne vous permettant pas de garantir le temps  de travail prévu au contrat, vous pouvez recourir au dispositif d’activité partielle.

Ce dispositif permet de réduire temporairement le temps de travail des salariés en versant à ces derniers une indemnité horaire d’activité partielle représentant 100 % de son salaire net pour un salarié au SMIC et 70% du salaire brut, dans les autres cas.

En contrepartie, l’Etat remboursera intégralement à l’entreprise ces allocations d’activité partielles versées au salarié.

La demande d’autorisation préalable d’activité partielle s’effectue en ligne sur https://activitepartielle.emploi.gouv.fr

Pour accéder à ce service en ligne, vous devez d'abord créer un espace pour l'entreprise que vous représentez. Pour cela, munissez-vous au préalable de votre SIRET avant de commencer la procédure.

Activité agricole sans contrainte

Suite aux interventions du Président de la République et du Ministre de l’intérieur d’hier soir, la FNSEA a obtenu l’assurance du Ministre de l’agriculture que l’activité agricole pouvait s’exercer sans contrainte spécifique de déplacement, pour les matériels et les personnes qui la mettent en œuvre.

Vous trouverez ici, l'attestation de déplacement dérogatoire. Ne sortez pas sans elle ! 

 6 mars - La FNSEA76 a votre disposition

En raison de la crise sanitaire, la FNSEA76 a décidé de fermer ses portes au public à compter du lundi 16 mars.

Les collaborateurs de la FNSEA76 sont également invités à rester chez eux et à travailler à distance.

Ces mesures dureront le temps nécessaire et selon les recommandations des autorités.

En attendant, vous pouvez joindre vos contacts par mail : 

La direction

Véronique Taton

véronique.taton@fnsea76.fr

Le service administratif

Stéphanie Lozay

stéphanie.lozay@fnsea76.fr

Le Service syndical

Simon Huet

simon.huet@fnsea76.fr

 

Fanny Lemoine

fanny.lemoine@fnsea76.fr

 

Sophie Gibert

sophie.gibert@fnsea76.fr

 

Sylvain Gangneux

sylvain.gangneux@fnsea76.fr

Le Service Main d’œuvre

Valérie Mondher

valerie.mondher@fnsea76.fr

Le Service Juridique / Achat Groupé

Denise Petitjean

denise.petitjean@fnsea76.fr

La section des Séniors

Maryne Herment

maryne.herment@fnsea76.fr

 

 

seniors.agricoles@fnsea76.fr

L’Union agricole

La rédaction

redaction@union-agricole.fr

 

Nous continuerons de vous envoyer, via le Journal et le Trait d’Union, toutes les informations nécessaires.

N’hésitez pas à nous solliciter en cas de besoin.

Merci de votre compréhension

La FNSEA76.

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